Spectacles de théâtre, shows,
spectacles d'humour, lectures

Outre les concerts, il existe de nombreux autres événements où la musique joue un rôle important. Souvent, la musique n'est pas jouée en live, mais diffusée à partir de CD, de fichiers MP3 ou de portails de streaming. Par conséquent, en plus des droits d'auteur, les droits voisins doivent également être acquittés pour l'utilisation d'un enregistrement disponible dans le commerce.

Productions analogues à des concerts

La catégorie des productions analogues à des concerts comprend par exemple des spectacles constitués d’intermèdes chantés ou musicaux, alternant avec des prestations sans musique (cabaret, spectacle humoristique ou lecture avec musique). Les festivals de type « tattoo » et « Open air»  sont également considérés comme des productions analogues à des concerts.

Shows

Le terme « shows » regroupe des manifestations où la musique est exécutée en même temps que d’autres prestations, comme par exemple : le patinage artistique, les spectacles de variétés, les revues, les concours de danse, les spectacles de ballet.

Théâtre 

Les licences pour la musique utilisée dans les spectacles de théâtre sont également octroyées selon le TC K.  Les exécutions d’œuvres théâtrales dramatiques parlées, avec accompagnement ou intermèdes musicaux, sont également considérés comme des spectacles de théâtre.

Licences 

Le montant de la licence correspond, en règle générale, à un pourcentage des recettes de billetterie. Dans certains cas, la redevance peut être calculée sur la base des coûts liés à l’utilisation de la musique (cachets versés aux artistes, frais de voyage et de séjour, frais de location des locaux, des instruments ou du système de sonorisation). Le montant de la redevance dépend de la conception individuelle de l'événement et des œuvres musicales spécifiques utilisées. Vous trouverez plus de détails à ce sujet dans la notice et dans le texte du tarif.

Est-il nécessaire de fournir les listes de la musique exécutée ? 

Oui, ces listes sont nécessaires pour que nous puissions calculer correctement les redevances et les répartir entre les titulaires de droits. La liste des œuvres musicales exécutées doit nous parvenir au plus tard 10 jours après le spectacle.

Comment procéder ?

Nous vous prions de nous envoyer le questionnaire dûment complété, ainsi que la liste des œuvres utilisées. Vous obtiendrez ensuite de notre part une licence et une facture. Après réception de votre paiement, nous procéderons à une répartition aux différents ayants droit compositeurs, paroliers et éditeurs.