Inquiry List:
Oeuvres insuffisamment documentées
Parfois, malgré des recherches intensives, SUISA ne trouve pas les titulaires de droits et ne peut pas verser de tantièmes. Dans ce cas, des œuvres provisoires sont créées et peuvent être consultées dans « Mon compte ».
En tant que membre de SUISA, vous trouverez dans notre portail pour membres «Mon compte» dans la rubrique «Banque de données des œuvres» une liste d’œuvres avec rémunérations d’au moins 50 francs (pour les cinq dernières années) que nous n’avons pas réussi à attribuer, ou qui n’ont pas encore été déclarées.
Etes-vous ayant droit pour l’une ou l’autre de ces œuvres? Veuillez dans ce cas déclarer l’œuvre ou les œuvres et indiquer, lors de la déclaration, le numéro d'œuvre tel qu’il apparaît dans la liste en question. Vous obtiendrez le montant dû dans le cadre du prochain décompte rectificatif.
Inquiry List Films
La "Inquiry List Films" contient toutes les productions audiovisuelles des cinq dernières années pour lesquelles le cue-sheet (liste des œuvres musicales contenues dans une production) est manquant. Si vous disposez d'un cue-sheet complet d'une des productions contenues dans la liste, nous vous saurions gré de l'envoyer à l'adresse électronique suivante : film@suisa.ch , avec les compléments d’information répertoriés dans la liste : titre du film, sous-titres et réalisateur. Nous vous remercions d'avance de votre aide.
Nous publions ici une liste d'œuvres insuffisamment documentées, si vous n'êtes pas encore membre: